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Date de dernière mise à jour : 15/06/2023.

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Le Fonds de dotation Les Petites Pierres, 50 avenue du Nouveau Monde, 74300 Cluses, France déclaré auprès de la Préfecture de Haute-Savoie et immatriculé sous le numéro 797 806 296, déclare être le propriétaire de ce site internet.

Le Fonds de dotation Les Petites Pierres a été constitué par la Fondation d’entreprise SOMFY.

TVA intracommunautaire FR 63797806296

Téléphone :  04.50.96.70.00

Le directeur de la publication de ce site Internet est Etienne Bourgeois, Directeur Les Petites Pierres.

Si vous avez des commentaires à faire concernant ce site, veuillez prendre contact avec le directeur de la publication à l’adresse 50 avenue du nouveau monde, 74300 Cluses, France ou à l’adresse email suivante : contact@lespetitespierres.org.

Hébergement :

Ce site est hébergé par la société Claranet France, société par actions simplifiées 18-20, rue du Faubourg du Temple 75011 Paris – RCS de Paris B 419 632 286. Le site www.claranet.fr est déclaré à la CNIL sous le n° 621517

Crédits :

Le présent site a été conçu et développé par l’agence Today Tomorrow.

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Ce site, hébergé à l’adresse https://www.lespetitespierres.org, est destiné et réservé exclusivement à des personnes physiques ou morales :

  • souhaitant obtenir des informations d’ordre général sur le Fonds de dotation Les Petites Pierres ou plus spécifiquement sur ses activités et projets ;
  • désireux de soutenir un projet sélectionné par le Fonds de dotation.

En utilisant le présent site, l’internaute confirme avoir pris connaissance, accepter et se conformer aux présentes mentions légales et conditions d’utilisation.

Le Fonds de dotation Les Petites Pierres fera ses meilleurs efforts pour garantir à l’internaute une sécurité optimale lors de sa navigation sur le Site. Cependant, le Fonds de dotation Les Petites Pierres décline toute responsabilité :

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  • En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite du site, l’internaute étant alors seul responsable des dommages causés aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions qui pourraient en découler.

Le Fonds de dotation Les Petites Pierres apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le site internet www.lespetitespierres.org des informations de qualité.

Le Fonds de dotation Les Petites Pierres ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude, l’exhaustivité de ces informations et leur conformité à la législation de chaque pays. Le Fonds de dotation Les Petites Pierres, n’est soumis, à ce titre, qu’à une obligation de moyen.

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Nous vous invitons également à lire :

  • Les statuts du Fonds de dotation Les Petites Pierres
  • Le règlement intérieur du Fonds de dotation Les Petites Pierres
  • La politique de données personnelles du Fonds de dotation Les Petites Pierres

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